Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE
/
Rumen@ccess
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rumen@ccess
SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4322487
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2026
Rumen@ccess de SEMENCES DE FRANCE

Présentation de la marque Rumen@ccess

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rumen@ccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEMENCES DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque Rumen@ccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rumen@ccess arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

SEMENCES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ADDIPRÉ , N'RGA , I SOL SOLUTIONS D INTERCULTURES , CHRONOSEM , SemBOOST , FERTILISER PAR LES FLEURS , Green Process , N'RGI , CERTIMIX , RENOV'VIT


SEMENCES DE FRANCE, Société Anonyme - 83 avenue de la Grande-Armée - 75016 - Paris - France - SIREN 775690209


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783779 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.